{"id":1035,"date":"2020-04-11T14:44:43","date_gmt":"2020-04-11T13:44:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.adogs.be\/algemene-voorwaarden\/"},"modified":"2026-07-17T09:11:27","modified_gmt":"2026-07-17T08:11:27","slug":"termes-et-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/adogs.be\/fr\/termes-et-conditions\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation"},"content":{"rendered":"\n

Article 1. Identit\u00e9 de l’entrepreneur ; \u00ab Adogs \u00bb : la raison sociale de l\u2019unit\u00e9 d\u2019exploitation de la soci\u00e9t\u00e9 Bram Adams BV, une entreprise \u00e9tablie en Belgique, \u00e0 2322 Minderhout, Achteraard 5, et immatricul\u00e9e \u00e0 la Banque-Carrefour des Entreprises sous le num\u00e9ro 0687.994.571, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 2322 Minderhout, Achteraard 5, et dont le site web est www.adogs.be, l\u2019adresse e-mail info@adogs.be et le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone +32 472 53 67 08 <\/p>\n\n

Article 2. Modalit\u00e9s de paiement ; Les prix indiqu\u00e9s s’entendent toujours TVA comprise. Le paiement s’effectue en esp\u00e8ces ou par virement \u00e9lectronique. <\/p>\n\n

Article 3. Livraison ; Nos chiots sont \u00e0 retirer dans les locaux d’Adogs. <\/p>\n\n

Article 4. D\u00e9lai dans lequel l’entreprise s’engage \u00e0 livrer le produit ; Notre site web indique toujours \u00e0 partir de quand les chiots sont autoris\u00e9s \u00e0 quitter la port\u00e9e. Si les chiots ont \u00e9t\u00e9 vendus \u00e0 un consommateur, ce dernier doit venir chercher le chiot avant l’expiration d’un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le chiot a quitt\u00e9 la port\u00e9e. <\/p>\n\n

Article 5. Contrat de vente ; le contrat de vente (certificat de garantie + conditions de vente) est \u00e9tabli lors de la remise du chien. Vous acceptez donc de plein droit l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Le contrat de vente ne devient d\u00e9finitif qu\u2019apr\u00e8s confirmation par le paiement du prix total par l\u2019acheteur. Si le chiot est r\u00e9serv\u00e9 avant de pouvoir quitter la port\u00e9e, un bon de r\u00e9servation sera \u00e9tabli ; celui-ci ne constitue pas un contrat de vente. Tant qu\u2019un bon de r\u00e9servation est en vigueur et qu\u2019aucun contrat de vente n\u2019a \u00e9t\u00e9 conclu, le chiot reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d\u2019Adogs. <\/p>\n\n

Article 6. Conditions de vente <\/p>\n\n

Art. 6.1 Champ d’application des conditions g\u00e9n\u00e9rales deLes pr\u00e9sentes conditions de vente ne s’appliquent que lorsque l’acheteur est un consommateur (une personne physique ayant conclu le pr\u00e9sent contrat \u00e0 des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle). Elles font partie int\u00e9grante du contrat, \u00e0 l\u2019exclusion des conditions particuli\u00e8res du client. Toute d\u00e9rogation \u00e0 nos conditions g\u00e9n\u00e9rales doit \u00eatre express\u00e9ment convenue par \u00e9crit.Art. 6.2. Destination des animauxLes animaux vendus sont destin\u00e9s \u00e0 servir d\u2019animaux de compagnie. Si des exigences sp\u00e9cifiques sont impos\u00e9es \u00e0 l\u2019animal, celles-ci doivent \u00eatre communiqu\u00e9es par le consommateur avant la conclusion du contrat. L\u2019acceptation de ces exigences sp\u00e9cifiques par le vendeur ne peut r\u00e9sulter que d\u2019un contrat conclu s\u00e9par\u00e9ment \u00e0 cet effet.Art. 6.3 Application de la garantie l\u00e9gale6.3.1 L\u2019acheteur peut \u00e0 tout moment invoquer les dispositions des articles 1649bis et suivants de l\u2019ancien Code civil, qui pr\u00e9voient une garantie lors de l\u2019achat d\u2019animaux. Concr\u00e8tement, cette disposition implique que le vendeur de l\u2019animal est responsable des vices existant d\u00e9j\u00e0 au moment de la livraison et qui se manifestent dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter de celle-ci. \u00c0 l\u2019expiration de ce d\u00e9lai d\u2019un an, l\u2019acheteur ne peut plus invoquer que les r\u00e8gles de droit commun relatives aux vices cach\u00e9s.6.3.2 Il incombe \u00e0 l\u2019acheteur de prouver l\u2019existence du vice. D\u00e8s que le vice est prouv\u00e9, il existe une pr\u00e9somption selon laquelle celui-ci existait d\u00e9j\u00e0 au moment de la livraison. Cette pr\u00e9somption est toutefois r\u00e9fragable :Le vendeur peut d\u00e9montrer que le vice n\u2019existait pas encore au moment de la livraison ou qu\u2019il n\u2019est apparu que par la suite. Les maladies ou autres d\u00e9fauts caus\u00e9s par une intention d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e, une n\u00e9gligence, une manipulation inappropri\u00e9e de la part de l\u2019acheteur ou d\u2019un tiers (par exemple, \u00e0 la suite d\u2019unevaccination non n\u00e9cessaire effectu\u00e9e par le v\u00e9t\u00e9rinaire de l\u2019acheteur \u00e0 un moment inappropri\u00e9 ou \u00e0 la suite de l\u2019instauration d\u2019un traitement antibiotique pour une infection virale) ne constituent pas des d\u00e9fauts pr\u00e9sents au moment de la livraison et ne peuvent donc pas engager la responsabilit\u00e9 du vendeur. De m\u00eame, les d\u00e9fauts r\u00e9sultant d\u2019une mauvaise alimentation ou de soins ou d\u2019un traitement anormaux prodigu\u00e9s \u00e0 l\u2019animal par l\u2019acheteur ou un tiers constituent des d\u00e9fauts qui n\u2019\u00e9taient pas pr\u00e9sents au moment de la livraison. Dans ce cas, le vendeur n\u2019est responsable que s\u2019il a donn\u00e9 des instructions erron\u00e9es.Par ailleurs, le vendeur peut \u00e9galement d\u00e9montrer que la pr\u00e9somption est incompatible avec la nature du d\u00e9faut. On peut penser, par exemple, \u00e0 une maladie dont la p\u00e9riode d\u2019incubation est plus courte que le d\u00e9lai \u00e9coul\u00e9 depuis la livraison.6.3.3 L\u2019acheteur doit informer le vendeur sans d\u00e9lai, c\u2019est-\u00e0-dire imm\u00e9diatement et sans aucune retard, du d\u00e9faut, d\u00e8s que celui-ci s\u2019est manifest\u00e9 de mani\u00e8re suffisamment claire. La notification s\u2019effectue par t\u00e9l\u00e9phone et peut ensuite \u00eatre confirm\u00e9e par e-mail. Le vendeur ne saurait \u00eatre tenu responsable de l\u2019aggravation du pr\u00e9judice r\u00e9sultant du non-respect de cette obligation (par exemple, le co\u00fbt d\u2019interventions qui n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaires en cas de traitement m\u00e9dicamenteux imm\u00e9diat, des tarifs major\u00e9s suite \u00e0 un traitement d\u2019urgence pendant le week-end, si le d\u00e9faut \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 apparu avant le week-end). L’acheteur qui souhaite faire valoir la garantie l\u00e9gale est tenu de mettre l’animal \u00e0 la disposition du vendeur ou du v\u00e9t\u00e9rinaire d\u00e9sign\u00e9 par ce dernier (sauf si l’animal est d\u00e9c\u00e9d\u00e9). Ce n\u2019est que dans le cas o\u00f9 l\u2019intervention imm\u00e9diate d\u2019un autre v\u00e9t\u00e9rinaire serait raisonnablement n\u00e9cessaire pour la sant\u00e9 de l\u2019animal que le vendeur peut \u00eatre tenu de rembourser les frais engag\u00e9s par cet autre v\u00e9t\u00e9rinaire. Le remboursement est limit\u00e9 aux frais que le vendeur aurait raisonnablement d\u00fb engager lui-m\u00eame pour soigner l\u2019animal et est plafonn\u00e9 aux montants fix\u00e9s \u00e0 l\u2019article 6.3.5, paragraphe 2, des pr\u00e9sentes conditions. L\u2019acheteur informe sans d\u00e9lai le vendeur de l\u2019intervention de l\u2019autre v\u00e9t\u00e9rinaire, doit d\u00e9montrer que l\u2019intervention d\u2019un autre v\u00e9t\u00e9rinaire \u00e9tait raisonnablement n\u00e9cessaire pour la sant\u00e9 de l\u2019animal et, \u00e0 la demande du vendeur, fournir les pi\u00e8ces justificatives pertinentes attestant des frais engag\u00e9s en vue de la gu\u00e9rison. Les frais engag\u00e9s sans qu\u2019ils soient n\u00e9cessaires \u00e0 la gu\u00e9rison de l\u2019animal (par exemple, les vaccinations) ne sont pas rembours\u00e9s.Ne n\u00e9cessitent par exemple, en principe, pas d\u2019intervention imm\u00e9diate d\u2019un v\u00e9t\u00e9rinaire : les troubles digestifs l\u00e9gers \u00e0 mod\u00e9r\u00e9s, les allergies cutan\u00e9es, les infections des oreilles et des yeux qui ne s\u2019accompagnent pas de douleurs intenses, les probl\u00e8mes articulaires tels que l\u2019arthrose, les probl\u00e8mes de poids et les probl\u00e8mes dentaires. Dans ces cas, il convient de contacter le v\u00e9t\u00e9rinaire d\u00e9sign\u00e9 par le vendeur. Peuvent par exemple \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme urgents : l\u2019insuffisance cardiaque, l\u2019insuffisance r\u00e9nale, les sympt\u00f4mes de d\u00e9shydratation.6.3.4 Si la responsabilit\u00e9 du vendeur est engag\u00e9e, l\u2019acheteur pourra, en vertu de la garantie l\u00e9gale, exiger du vendeur la gu\u00e9rison ou le remplacement gratuit de l\u2019animal (au choix de l\u2019acheteur). L\u2019acheteur peut \u00e9galement opter pour la r\u00e9siliation du contrat ou une r\u00e9duction de prix appropri\u00e9e si : le vendeur n’a pas achev\u00e9 la r\u00e9paration ou le remplacement, ou ne l’a pas fait dans un d\u00e9lai raisonnable et sans inconv\u00e9nient majeur, ou s’il ressort de ses d\u00e9clarations ou des circonstances qu’il ne le fera pas ;il s’av\u00e8re qu’il existe un d\u00e9faut de conformit\u00e9 malgr\u00e9 les efforts d\u00e9ploy\u00e9s par le v\u00e9t\u00e9rinaire d\u00e9sign\u00e9 par le vendeur pour soigner l’animal ; ce d\u00e9faut de conformit\u00e9 est d’une gravit\u00e9 telle qu’il justifie une r\u00e9duction imm\u00e9diate du prix ou la r\u00e9siliation du contrat de vente ;l’animal est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 en raison du d\u00e9faut de conformit\u00e9 ;le co\u00fbt des soins n\u00e9cessaires \u00e0 la gu\u00e9rison de l’animal est sup\u00e9rieur au montant fix\u00e9 \u00e0 l’article 6.3.5, paragraphe 2, des pr\u00e9sentes conditions.Le vendeur peut \u00e9galement refuser la r\u00e9paration si celle-ci est manifestement contraire \u00e0 la sant\u00e9 de l’animal.6.3.5 Si l’acheteur demande la r\u00e9paration, celle-ci sera effectu\u00e9e gratuitement. Cela signifie que le vendeur prend en charge les frais n\u00e9cessaires au traitement de l\u2019animal, dans la mesure o\u00f9 ceux-ci ne d\u00e9passent pas les limites mentionn\u00e9es au deuxi\u00e8me alin\u00e9a de la pr\u00e9sente disposition. Les frais de r\u00e9paration \u00e0 la charge du vendeur sont, dans tous les cas, limit\u00e9s \u00e0 :\u2022 300 % sur la tranche du prix d’achat allant jusqu’\u00e0 500 euros\u2022 200 % sur la tranche du prix d’achat comprise entre 500,01 et 1 500 euros\u2022 100 % sur la tranche du prix d’achat de l’animal sup\u00e9rieure \u00e0 1 500 euros.Ces restrictions s’appliquent \u00e9galement si l’acheteur a fait appel \u00e0 son propre v\u00e9t\u00e9rinaire dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 6.3, paragraphe 2, des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.6.3.6 En cas de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un animal r\u00e9sultant d\u2019un d\u00e9faut existant au moment de la livraison, le vendeur rembourse les frais d\u2019une autopsie ind\u00e9pendante que l\u2019acheteur a fait r\u00e9aliser et qui \u00e9tait n\u00e9cessaire pour constater le d\u00e9faut dont le vendeur est responsable. L\u2019acheteur qui souhaite se pr\u00e9valoir de ce remboursement doit informer au pr\u00e9alable le vendeur de son intention de faire proc\u00e9der \u00e0 une autopsie, ainsi que de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019expert ind\u00e9pendant auquel il souhaite confier cette autopsie.Art. 6.4 Le certificat de garantie conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 30 de l\u2019arr\u00eat\u00e9 royal du 27 avril 2007Ce certificat de garantie compl\u00e8te les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Le certificat de garantie stipule que le choix du v\u00e9t\u00e9rinaire est libre. \u00c0 cet \u00e9gard, il est fait r\u00e9f\u00e9rence aux dispositions de l\u2019article 3.3, paragraphe 2, des pr\u00e9sentes conditions, qui stipule, d\u2019une part, que les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019intervention d\u2019un v\u00e9t\u00e9rinaire choisi par l\u2019acheteur ne doivent \u00eatre rembours\u00e9s par le vendeur que si cette intervention imm\u00e9diate \u00e9tait raisonnablement n\u00e9cessaire pour la sant\u00e9 de l\u2019animal et, d\u2019autre part, que le remboursement d\u2019une telle intervention imm\u00e9diateintervention imm\u00e9diate qui \u00e9tait raisonnablement n\u00e9cessaire pour la sant\u00e9 de l\u2019animal est toujours limit\u00e9e aux frais que le vendeur aurait lui-m\u00eame d\u00fb raisonnablement engager pour soigner l\u2019animal et est, en tout \u00e9tat de cause, plafonn\u00e9e aux montants fix\u00e9s \u00e0 l\u2019article 3.5, paragraphe 2, des pr\u00e9sentes conditions. Art. 6.5 Droit applicableLe pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi par le droit belge.Art. 6.6 R\u00e8glement des litigesSi la responsabilit\u00e9 du vendeur est engag\u00e9e, l\u2019acheteur et le vendeur s\u2019efforcent de trouver une solution \u00e0 l\u2019amiable, conforme aux dispositions du r\u00e9gime l\u00e9gal de garantie.Si aucune solution n\u2019est trouv\u00e9e, l\u2019acheteur peut s\u2019adresser au Service de m\u00e9diation des consommateurs ou au tribunal. Le recours au Service de m\u00e9diation des consommateurs, reconnu comme instance ind\u00e9pendante, est gratuit pour l\u2019acheteur.LU ET APPROUV\u00c9Nom du client :Date :Signature : <\/p>\n\n

Article 7. CONDITIONS DE R\u00c9VISION <\/p>\n\n

7.1 Adogs garantit que les avis de consommateurs publi\u00e9s proviennent de clients ayant effectivement achet\u00e9 un animal aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9. Chaque avis est associ\u00e9 \u00e0 une adresse e-mail ; nous pouvons le v\u00e9rifier gr\u00e2ce \u00e0 l’adresse e-mail indiqu\u00e9e sur nos contrats de vente. <\/p>\n\n

7.2 Tous les commentaires, y compris les critiques et les plaintes, sont pris en compte, publi\u00e9s et font l’objet d’une r\u00e9ponse. Seule la publication d’avis de consommateurs contenant des propos injurieux, grossiers ou agressifs est refus\u00e9e. <\/p>\n\n

7.3 Les avis sont publi\u00e9s tels quels et class\u00e9s par date d’envoi.<\/p>\n\n

7.4 Nous ne r\u00e9mun\u00e9rons pas nos consommateurs pour qu’ils laissent un avis.<\/p>\n\n

7.5 Les consommateurs peuvent signaler les avis potentiellement faux en envoyant un e-mail \u00e0 l’adresse info@adogs.be. Nous prendrons contact avec la personne ayant publi\u00e9 l’avis, car chacun doit fournir une adresse e-mail. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Article 1. Identit\u00e9 de l’entrepreneur ; \u00ab Adogs \u00bb : la raison sociale de l\u2019unit\u00e9 d\u2019exploitation de la soci\u00e9t\u00e9 Bram…<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1035","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1035"}],"collection":[{"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1035"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1035\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":30434,"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1035\/revisions\/30434"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/adogs.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1035"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}